Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT FRANCE
Monsieur Fabrice BELLOIS

Numéro de dépôt :
3288215
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014
ACCENT FRANCE de Fabrice BELLOIS

Présentation de la marque ACCENT FRANCE

Déposée le 27 avril 2004 par monsieur Fabrice BELLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est monsieur Fabrice BELLOIS domicilié(e) 184 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice BELLOIS domicilié(e) 184 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ACCENT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT FRANCE est expirée depuis le 27 avril 2014.

Fabrice BELLOIS a également déposé les autres marques suivantes : UBIKIA , HEXADE HOTEL , Rêves de France , ZEVOX , D- OX DEEVOX


Monsieur Fabrice BELLOIS - 184 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur Fabrice BELLOIS - 184 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Produits de l'imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; blocs de papier ; papier à lettre ; cartes de visite ; prospectus, tracts, affiches ; livres et brochures de documentation touristique et sur les activités hôtelières, de restauration et de divertissements et de spectacles ; journaux, périodiques, revues ; clichés ; photographies. Assurances, affaires financières et monétaires, émission de chèques de voyage et de bons de valeur, services de carte de crédit, émission (distribution) de tickets, coupons ou tout autre moyen de paiement ou d'échange. Télécommunications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; diffusion d'informations en matière de tourisme, d'activités hôtelières, de restauration, de divertissements et de spectacles ; transmission d'informations par un centre serveur télématique. Transport de personnes ou de marchandises. Exploitation de transbordeurs. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Conditionnement de produits. Informations concernant des voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places). Location de véhicules de transport. Organisation d'excursions ; organisations de croisières, organisations de voyages. Garages de véhicules. Locations de garages. Exploitation de salles de spectacles. Music-halls ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; représentations théâtrales ; spectacles de cirques ; cabaret ; concerts ; lectures ; production de films sur bande vidéo ; projection de films sur écran ; réservation de places de spectacle ; production et représentation de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite des colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; clubs de santé (mise en forme physique). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Exploitation de restaurants, d'hôtels, de bars. Exploitation de maisons de repos, de maisons de vacances, de maisons de convalescence et d'établissements de thalassothérapie. Service d'accompagnement en société. Exploitation de salons de beauté, de coiffure. Services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs. Services de location de literie. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Pensions pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.